Conditions générales CGV
Nom de l’entreprise : L'Atelier d'Angèle
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 510503071
Adresse : 30 rue de la Boulangerie 79100 St Léger de Montbrun
E-mail : angelique.moteau@gmail.com
Site : laboutiquedangele.com
2. Produits
Les bijoux proposés sur ce site sont faits main, à partir de vraies fleurs naturelles, cueillies dans mon jardin, puis résinées à la main.
Chaque création est unique et peut présenter de légères variations de couleur, forme ou texture dues à la nature même du produit.
3. Prix.
Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI (auto-entrepreneur)
Les frais de port sont précisés au moment de la commande.
L'Atelier d'Angèle se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La commande est confirmée dès réception du paiement.
L'Atelier d'Angèle se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige avec le client ou de problème de stock exceptionnel.
5. Paiement
Le paiement s’effectue via des moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire via Stripe, etc.)
Paiement par carte bancaire, le site utilise le système de sécurisation de Stripe, prestataire spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. La transaction bancaire par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé est donc entièrement cryptée et protégée. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement.
Le mode de paiement peut se faire également par Paypal.
La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement complet.
6. Livraison
Les produits sont expédiés depuis la France, dans un délai de : 2 à 5 jours ouvrés après réception du paiement.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination.
Le Client doit s’assurer que les informations communiquées lors de la commande du ou des produit(s) soit correctes. A défaut, en cas de retard et/ou d’erreur de livraison, le Client ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de L'Atelier d'Angèle. Au quel cas une seconde livraison se fera à la charge du Client.
L'Atelier d'Angèle ne saurait être tenu responsable des retards dus aux transporteurs.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Cependant, ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou réalisés sur mesure.
Pour exercer ce droit, merci d’écrire à angelique.moteau@gmail.com, avec ton numéro de commande.
Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits retournés doivent être neufs, non utilisés et complets dans leur emballage d’origine et parfaitement intacts.
8. Réclamations et retours
En cas de produit défectueux ou abîmé à la réception, merci de contacter laboutiquedangele dans un délai de 3 jours avec des photos à l’appui. L'Atelier d'Angèle ne saura être tenu responsable des dommages causés par un mésusage d’un de ses produits ou par non-respect des précautions d’utilisation et conditions d’hygiène, de stockage et de sécurité lors de l’utilisation d’un de ses produits.
Un échange ou remboursement pourra être proposé selon le cas.
9. Propriété intellectuelle
Les créations, photos et textes présents sur ce site sont la propriété exclusive de L'Atelier d'Angèle et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.
10. Protection des données
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour assurer le traitement et l’expédition.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
11. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.